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Jugée responsable de l’« intoxication » d’un agriculteur, Monsanto perd une nouvelle bataille

Jugée responsable de l'« intoxication » d'un agriculteur, Monsanto perd une nouvelle bataille

Le « match » était a priori déséquilibré, entre la toute-puissante multinationale Monsanto et l’agriculteur charentais Paul François. L’entreprise américaine vient toutefois d’être jugée responsable « du préjudice de (M. François) à la suite de l’inhalation du produit Lasso » par le Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon (Rhône). David a pris l’ascendant sur Goliath. Les associations de protection de l’environnement, elles, sont aux anges.

Ce jugement constitue une première en France et pourrait donner lieu au versement de dommages-intérêts. Il s’agit aussi d’un autre coup dur pour Monsanto, qui à force doit commencer à se sentir indésirable sur le sol hexagonal, deux semaines après que des militants anti-OGM aient mené une véritable opération commando dans l’un des hangars de son site de Trèbes (Aude), éventrant notamment des sacs contenant des semences de maïs génétiquement modifié. L’entreprise emboîtera-t-elle le pas du géant allemand de la chimie BASF, qui à force de résistances s’est résigné à tirer un trait sur ses velléités transgéniques en Europe ?

Le verdict du TGI n’améliorera en tout cas pas son image, déplorable à l’échelle mondiale depuis la sordide « affaire » de l’agent orange, ce défoliant dévastateur que l’armée américaine a allègrement propagé durant la guerre du Vietnam au mépris des populations et de l’environnement. En la circonstance, Monsanto a dérogé à son « obligation d’information » en omettant de détailler la composition du Lasso sur l’étiquette, en n’avisant pas le consommateur des risques liés à l’inhalation et en ne formulant pas l’obligation de porter un masque, avait estimé Me François Lafforgue, avocat de M. François, un céréalier aujourd’hui âgé de quarante-sept ans, à l’audience du 12 décembre dernier devant la quatrième chambre civile du TGI de Lyon. Un impair d’autant moins excusable aux yeux de l’avocat que la dangerosité du désherbant, qui n’a été retiré du marché français qu’en 2007, est avérée depuis les années 1980, d’où sa proscription en Belgique, au Canada et en Grande-Bretagne.

Son confrère de la défense Me Jean-Philippe Delsart, dont les arguments n’ont donc pas convaincu, avait de son côté insisté sur l’absence de témoins de l’intoxication de M. François et souligné que ses problèmes de santé ne sont apparus que plusieurs mois après. Rappelons qu’en 2004, l’agriculteur, aujourd’hui invalide à 50 %, avait reçu des vapeurs de Lasso au visage après avoir ouvert la cuve d’un pulvérisateur. Très tôt pris de nausées et d’évanouissements, il fut ensuite confronté à de nombreux troubles qui l’ont finalement amené à interrompre ses activités pendant près d’un an (bégaiements, maux de tête, vertiges etc.). « En mai 2005, […] un an après avoir inhalé les vapeurs, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant présent pour moitié dans le Lasso, au côté du principe actif, l’anachlore », rappellent nos confrères de l’AFP.

« Une étape importante »

Trois ans plus tard, après avoir obtenu de la justice que ses troubles soient reconnus par la Mutualité sociale agricole, M. François lançait une procédure en responsabilité civile contre Monsanto, qui pourrait donc devoir s’acquitter d’indemnités. Le tribunal peut cependant aussi se contenter d’« ordonner une expertise pour déterminer si les maladies de (l’agriculteur) sont en lien ou pas avec son accident », a indiqué Me Lafforgue, cité par l’Agence.

L’association Générations Futures a tout de même bon espoir que Monsanto verse un dédommagement à M. François. Saluant la « décision courageuse » du TGI de Lyon dans un communiqué, son porte-parole François Veillerette considère en effet que « la reconnaissance de la responsabilité de (l’entreprise) dans cette affaire est essentielle », parce que « les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leur sont demandés ». « C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides, qui voient enfin la responsabilité des firmes mises en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisés », a-t-il ajouté.

Porte-parole de campagne d’Eva Joly, l’eurodéputée Europe Écologie-Les Verts (EELV) Michèle Rivasi n’a pas non plus caché sa satisfaction : « C’est une très bonne nouvelle et une belle victoire […] Comme M. François, de nombreux agriculteurs manipulent quotidiennement des produits extrêmement nocifs pour la santé et déclarent par la suite des maladies neurologiques qui peuvent dans certains cas s’avérer très graves ». « Maintenant que les résultats médicaux et scientifiques sont indéniables, il faut supprimer les autres produits phytosanitaires concernés. Quand on considère le coût sanitaire, économique et environnemental, il devient évident qu’une autre agriculture, biologique et durable, est non seulement possible mais nécessaire », a poursuivi l’ancienne directrice de Greenpeace dans un communiqué.

Il serait souhaitable qu’elle ne prêche pas dans le désert.

Crédits photos : flickr / ex_magician - santiago nicolau
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    [...] Saluant la « décision courageuse » du TGI de Lyon dans un communiqué , son porte-parole François Veillerette considère en effet que « la reconnaissance de la responsabilité de (l’entreprise) dans cette affaire est essentielle », parce que « les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leur sont demandés ». « C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides, qui voient enfin la responsabilité des firmes mises en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisés », a-t-il ajouté. Jugée responsable de l’« intoxication » d’un agriculteur, Monsanto perd une nouvelle bataille… [...]